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Blockchain & Environnement

La blockchain est partout et le droit des nouvelles technologies s’y intéresse donc passionnément. Plus qu’un article juridique c’est surtout un article sur l’actualité de la technologie blockchain et les perspectives juridiques qui l’entourent dans le domaine environnemental que nous vous présentons aujourd’hui sur le blog.

L’association Assas Legal Innovation nous conviait le mardi 6 mars à une Masterclass intitulée « Blockchain & Environnement » animée par Pierre PAPERON, en présence de Kim DAUTHEL, co-fondateurs de Solid, société de conseil spécialisée en Blockchain.

L’article reprend les différents éléments abordés lors de cette Masterclass. Ainsi, nous ne présenterons pas les principes de fonctionnement de la blockchain, ICO, tokens, … Cette Masterclass fut l’occasion d’aborder les enjeux portés par la blockchain et ses futures applications qui permettent notamment d’envisager des actions positives environnementales.

Pierre PAPERON a tout d’abord rappelé que la technologie blockchain est encore en progression, ses perspectives d’évolution sont infinies. Il rappelle également que la blockchain la plus connue, Bitcoin est loin d’être la plus perfectionnée. Aujourd’hui, les blockchains évoluées, comme les blockchains Hashgraph et Tangle sont beaucoup plus rapides que la blockchain Bitcoin. Les perspectives de l’utilisation de la puissance des calculateurs quantiques permettent également d’envisager des blockchains de plus en plus performantes.

Il convient également de préciser que la blockchain Bitcoin est souvent critiquée comme ayant un impact écologique très important. Sans remettre en cause ces propos, notre intervenant a souligné que les nouvelles blockchains, qui sont plus légères, plus rapides et ne nécessitent pas forcément de mineurs ont un impact écologique bien moindre. La chaleur dégagée par le minage de Bitcoin a pu également être réutilisée pour créer des « radiateurs intelligents » qui minent le Bitcoin et chauffent votre pièce (comme la société Quarnot par exemple).

Afin de comprendre les perspectives environnementales de la blockchain, Pierre PAPERON a repris quelques exemples d’application de la blockchain : certification par blockchain de photos d’accidents de la circulation (KeeeX), certification des comptes de société, suivi des transports de containers, traçabilité de produits (métaux précieux, médicaments, aliments, …), certification kilométrique des voitures, … Les applications de la blockchain sont immenses, tant le besoin de certification, traçabilité et transparence est important de nos jours.

La technologie blockchain dispose également de nombreuses applications dans le domaine environnemental et solidaire. Ces applications sont nombreuses en matière d’énergie. Elles permettent par exemple le trading d’énergie en dehors de tout entité institutionnelle, fournisseur traditionnel (EDF). De telles initiatives ont déjà pris place au sein d’un quartier newyorkais, permettant la revente d’énergie entre particuliers issue de leurs panneaux photovoltaïques. En France, dans le quartier Confluence à Lyon un système peer to peer de revente d’énergie a également été mis en œuvre.

D’autres initiatives ont pour objectif la mise à disposition de KWh par les voitures électriques à des bornes spécifiques quand elles ont un surplus. Ces voitures sont ensuite rechargées pendant les heures creuses afin d’éviter la surcharge des centrales nucléaires. Ceux qui mettent à disposition ces KWh sont ensuite récompensé en crypto-Kwh, token etc…

En matière d’application solidaire, la blockchain permet par exemple la mise en place de système de bénévolat avec récompense par tokens. Ces tokens peuvent ensuite permettre aux bénévoles de solliciter d’autres services, cela peut aboutir par exemple à la mise en œuvre d’une Dencentralized Autonomous Organization (DAO), une vraie économie parallèle réglée par les smart-contracts.

Une autre initiative a pris place au Kenya, mêlant écologie et solidaire, les habitants kenyans échangent ainsi les crypto-KWh produits par les panneaux photovoltaïques (installés sur les habitations) contre des unités téléphoniques.

Ces initiatives environnementales et solidaires peuvent de fait être financées par les Initial Coin Offering (ICO). Ces levées de fonds sur base de blockchain et crypto-monnaie/tokens permettent en effet de lever des sommes importantes. Par exemple, il pourrait être envisagé de financer l’installation d’éoliennes par des ICO en échange de utility tokens.

La complexité à laquelle se voient confrontées ces initiatives est liée à un manque de cadre légal et le risque de fermeture par les Etats à de telles opportunités. Par exemple, les Commissaires aux comptes ne peuvent valider ces levées de fonds ce qui peut bloquer les investissements. Pierre PAPERON déplore ce manque de structure et les risques afférents pour les entreprises et les investisseurs. Son souhait serait que la France saisisse l’opportunité de réglementer les crypto-monnaies et les ICO sans pour autant freiner le mécanisme et ainsi devenir une nation leader dans ce domaine. Pierre PAPERON milite par exemple pour l’instauration d’une flat tax sur les plus-value réalisées permettant la visibilité de ces sommes.

L’AMF et les autorités de régulation comptable ont tout intérêt à de saisir du sujet afin de faire bénéficier les entreprises de telles levées de fonds sans pour autant mettre en péril les investisseurs par manque de réglementation. Il y a également tout intérêt à respecter des chartes éthiques dans le cadre des ICO et autres mécanismes fondés sur la blockchain afin de maintenir la confiance des investisseurs et opérateurs dans ces technologies.

La blockchain peut donc être un réel vecteur pour l’environnement si les Etats ne freinent pas le recours à cette technologie. Affaire à suivre…

Julie B.

 

By les étudiants du M2 ASSAS DMI|Website|Other Articles

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